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MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913
mischler sopreca automatisme

Numéro de dépôt :
4414530
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913 de mischler sopreca automatisme

Présentation de la marque MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par mischler sopreca automatisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est mischler sopreca automatisme domicilié(e) 1 rue de verdun - 70130 - FRETIGNEY et VELLOREILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine BARRAT domicilié(e) 1 rue de verdun - 70130 - FRETIGNEY et VELLOREILLE - France.

La marque MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISCHLER Fabrication Francaise de Fermetures depuis 1913 arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.


mischler sopreca automatisme - 1 rue de verdun - 70130 - FRETIGNEY et VELLOREILLE - France


Madame Sandrine BARRAT - 1 rue de verdun - 70130 - FRETIGNEY et VELLOREILLE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Métaux communs et leurs alliages ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Verre isolant (construction) ;

Bâches.