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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MISCHLER INDUSTRIES
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M MISCHLER FERMETURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MISCHLER FERMETURES
MISCHLER INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1155357
Date de dépôt :
30/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
M MISCHLER FERMETURES de MISCHLER INDUSTRIES

Présentation de la marque M MISCHLER FERMETURES

Déposée le 30 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) MISCHLER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MISCHLER FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MISCHLER INDUSTRIES domicilié(e) 191 rue de Belfort, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque M MISCHLER FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque M MISCHLER FERMETURES est expirée depuis le 30 avril 1990.

MISCHLER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : M MISCHLER INDUSTRIES


MISCHLER INDUSTRIES (société anonyme) - 191 rue de Belfort, 25000 BESANCON. - France


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Fenêtres et portes, et plus généralement tous dispositifs de fermetures pour la construction et tous bâtiments, équipements manuels ou automatiques pour les actionner.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.