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Marques déposées par MISAWA HOMES Co
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PALC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALC
MISAWA HOMES Co., LTD. (société japonaise) 4-5 Takaido Higashi 2-Chome, Suginami-Ku, TOKYO 168 (Japon).

Numéro de dépôt :
1294951
Date de dépôt :
27/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1994

Présentation de la marque PALC

Déposée le 27 août 1984 par MISAWA HOMES Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MISAWA HOMES Co., LTD. (société japonaise) 4-5 Takaido Higashi 2-Chome, Suginami-Ku, TOKYO 168 (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALC est expirée depuis le 27 août 1994.

MISAWA HOMES Co a également déposé les autres marques suivantes : MISAWA HOMES , MISAWA HOMES


MISAWA HOMES Co., LTD. (société japonaise) 4-5 Takaido Higashi 2-Chome, Suginami-Ku, TOKYO 168 (Japon). - Japon


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Composants exclusivement utilisés pour les maisons et constructions tels que fenêtres, murs et portes;série de composants pour constructions mobiles ou maisons préfabriquées;matériaux de construction tels que ciment, bois et pierres naturelles et artificielles et tous articles concernant les produits ci-dessus mentionnés compris en classe 19;matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.