Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISAWA HOMES
MISAWA HOMES CO., LTD., société japonaise, No 807-1, 1-chome, Tsunohazu, Shinjuku-ku, TOKYO (JAPON)>

Numéro de dépôt :
1192144
Date de dépôt :
11/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1992

Présentation de la marque MISAWA HOMES

Déposée le 11 janvier 1982 par la société MISAWA HOMES CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISAWA HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MISAWA HOMES CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MISAWA HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISAWA HOMES est expirée depuis le 11 janvier 1992.

MISAWA HOMES CO a également déposé les autres marques suivantes : PALC , MISAWA HOMES


MISAWA HOMES CO., LTD., société japonaise, No 807-1, 1-chome, Tsunohazu, Shinjuku-ku, TOKYO (JAPON)> - Japon


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériaux pour les artistes;pinceaux;clichés. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, bois de charpente, maisons préfabriquées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.