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Marques déposées par madame Misat Rébecca
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REBECCA MISAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBECCA MISAT
Mme Misat Rébecca

Numéro de dépôt :
4116069
Date de dépôt :
06/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2024
REBECCA MISAT de Misat Rébecca

Présentation de la marque REBECCA MISAT

Déposée le 6 septembre 2014 par madame Misat Rébecca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REBECCA MISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est madame Misat Rébecca domicilié(e) rue docteur deschiens - 97250 - SAINT-PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Misat Rébecca domicilié(e) rue docteur deschiens - 97250 - SAINT-PIERRE - France.

La marque REBECCA MISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBECCA MISAT est expirée depuis le 6 septembre 2024.


Mme Misat Rébecca - rue docteur deschiens - 97250 - SAINT-PIERRE - France


Mme Misat Rébecca - rue docteur deschiens - 97250 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.