Déposée le 22 janvier 1997 par monsieur MIRVILLE Denis et monsieur MIRVILLE Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIRVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Les déposants sont monsieur MIRVILLE Denis domicilié(e) 23, rue Grignan, 06110 LE CANNET - France et monsieur MIRVILLE Thierry domicilié(e) 9, rue Louis Braille, 06400 CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MIRVILLE Denis - France.
La marque MIRVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRVILLE est expirée depuis le 22 janvier 2007.
Mr MIRVILLE Denis - 23, rue Grignan, 06110 LE CANNET - France
Mr MIRVILLE Thierry - 9, rue Louis Braille, 06400 CANNES - France
Mr MIRVILLE Denis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, emballage pour porte crayon en matière plastique ou en carton, caractère d'imprimerie, clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peigne et éponge, brosse (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré. (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Publicité: gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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