Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD SOLAIRE
MIRVALT, SARL

Numéro de dépôt :
3845266
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
SUD SOLAIRE de MIRVALT

Présentation de la marque SUD SOLAIRE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRVALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRVALT domicilié(e) 2 JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MIRVALT domicilié(e) 2 JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France.

La marque SUD SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD SOLAIRE est expirée depuis le 8 juillet 2021.

MIRVALT a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs Ibériques


MIRVALT, SARL - 2 JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France


SARL MIRVALT - 2 JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728027 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Production d'énergie ; location de toitures.