Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs Ibériques
MIRVALT, SARL

Numéro de dépôt :
4022225
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
Saveurs Ibériques de MIRVALT

Présentation de la marque Saveurs Ibériques

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRVALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs Ibériques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRVALT domicilié(e) JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MIRVALT, M. DANIEL PUJOL domicilié(e) JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France.

La marque Saveurs Ibériques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Ibériques est expirée depuis le 24 juillet 2023.

MIRVALT a également déposé les autres marques suivantes : SUD SOLAIRE


MIRVALT, SARL - JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France


SARL MIRVALT, M. DANIEL PUJOL - JANY - 31370 - POUCHARRAMET - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.