Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBEL
Mirvac Projects Pty Ltd Une société de droit australien

Numéro de dépôt :
3581062
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018
SEBEL de Mirvac Projects Pty Ltd Une

Présentation de la marque SEBEL

Déposée le 10 juin 2008 par la société étrangère Mirvac Projects Pty Ltd Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBEL »

Le déposant est la société étrangère Mirvac Projects Pty Ltd Une domicilié(e) Level 26, 60 Margaret Street SYDNEY NSW 2000,Australie - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBEL est expirée depuis le 10 juin 2018.

Mirvac Projects Pty Ltd Une a également déposé les autres marques suivantes : QUAY WEST


Mirvac Projects Pty Ltd Une société de droit australien - Level 26, 60 Margaret Street SYDNEY NSW 2000,Australie - Australie


GILBEY DELOREY - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598259 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Services de restauration (alimentation) ; location de salles de réunions ; hébergement temporaire ; services hôteliers.