SEBEL
Présentation de la marque SEBEL
Déposée le 10 juin 2008 par la société étrangère Mirvac Projects Pty Ltd Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBEL est expirée depuis le 10 juin 2018.
Mirvac Projects Pty Ltd Une a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598259 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08