Déposée le 18 juillet 2011 par Mirta Moretti, Manola Moretti, Delfina Moretti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « art & design komodo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Les déposants sont Mirta Moretti domicilié(e) 13 rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France, Manola Moretti domicilié(e) 17 rue Chabanne - 83000 - TOULON - France, Delfina Moretti domicilié(e) Via Pontaccio 10, MILANO 20100 - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque art & design komodo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art & design komodo est expirée depuis le 18 juillet 2021.
Mirta Moretti - 13 rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France
Manola Moretti - 17 rue Chabanne - 83000 - TOULON - France
Delfina Moretti - Via Pontaccio 10, MILANO 20100 - Italie
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés en toutes ces matières ou en matières plastiques ; tables ; tables en plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; cadres à broderies.
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits en porcelaine, en terre cuite ou en verre non compris dans d'autres classes, à savoir : bustes, carafes, cruches, bonbonnes, bonbonnières, bouteilles, coupes à fruits, vases, abats-jour, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : rideaux, tissus d'ameublement, plaids, coton, laine, soie, velours ; linge de table non en papier ; linge de maison ; couvertures de lit et de table ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.
Publicité, services d'abonnement à des journaux et/ou à une lettre d'information ; services de ventes au détail de marchandises générales, à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés en toutes ces matières ou en matières plastiques ; tables ; tables en plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; cadres à broderies ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselle ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits en porcelaine, en terre cuite ou en verre non compris dans d'autres classes, à savoir : bustes, carafes, cruches, bonbonnes, bonbonnières, bouteilles, coupes à fruits, vases, abats-jour, statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : rideaux, tissus d'ameublement, plaids, coton, laine, soie, velours ; linge de table non en papier ; linge de maison ; couvertures de lit et de table ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.
Dessin industriel ; architecture intérieure et extérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mobilier ; services de dessinateurs pour emballages ; conseil et conception (élaboration) pour le compte de tiers dans le domaine du design (objets et mobilier design).
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