Déposée le 23 février 2005 par MIRSA Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STYL' DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est MIRSA Daniel, Charles domicilié(e) 48 Lotissement la Sagesse,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRSA Daniel, Charles domicilié(e) 48 Lotissement la Sagesse,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France.
La marque STYL' DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIRSA Daniel, Charles - 48 Lotissement la Sagesse,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France
MIRSA Daniel, Charles - 48 Lotissement la Sagesse,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Objets d'art en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage de sport ; sous-vêtements. Joaillerie ; bijouterie ; bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; médailles. Cuir et imitations cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes sacs de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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