Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur MIRSA Daniel, Charles

Numéro de dépôt :
3339561
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015
Marque en couleurs, figurative de MIRSA Daniel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 2005 par monsieur MIRSA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est monsieur MIRSA Daniel domicilié(e) 48 Lotissement Panoramique,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIRSA Daniel, Charles domicilié(e) 48 Lotissement Panoramique,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339561.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2015.

MIRSA Daniel a également déposé les autres marques suivantes : M MIRSA , STYL' DOM , FIDOM


Monsieur MIRSA Daniel, Charles - 48 Lotissement Panoramique,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France


Monsieur MIRSA Daniel, Charles - 48 Lotissement Panoramique,97215 RIVIÈRE-SALÉE,MARTINIQUE - 97215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Réalisation de revêtements routiers, informations en matière de construction, travaux de peinture, travaux de plomberie, construction de ports, pose de briques (maçonnerie), installation et réparation de dispositifs d'irrigation, location de machines de chantier, location d'excavateurs, location de bouldozeurs, exploitation de carrières, supervision (direction) de travaux de construction, construction, démolition de construction. Terrassement, travaux d'assainissement (nettoyage) de réseau d'eau usée et de réseau d'eau potable, pose de dallage, de mobilier urbain, pose et réalisation (installation) d'équipement d'éclairage public, réalisation (installation) de réseau de télécommunication, réalisation d'ouvrages divers en béton (construction d'édifices permanents), pose de piscines. Composition florales, entretien de pelouses, destruction de mauvaises herbes, horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.