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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIROITERIES DE L'OUEST ARMORIQUE
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DECOVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOVISION
MIROITERIES DE L'OUEST ARMORIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94519842
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque DECOVISION

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MIROITERIES DE L'OUEST ARMORIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIROITERIES DE L'OUEST ARMORIQUE domicilié(e) 570, rue Trudaine Z.I. de Kerpont, 56850 CAUDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque DECOVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVISION est expirée depuis le 11 mai 2004.


MIROITERIES DE L'OUEST ARMORIQUE Société Anonyme - 570, rue Trudaine Z.I. de Kerpont, 56850 CAUDAN - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Tous matériaux verriers pour la construction, cloisons en verre.Meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes.Verre brut ou mi-ouvré; vitrages utilisés pour la décoration

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.