Déposée le 7 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIROIRS &DECORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIROIRS &DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIROIRS &DECORS domicilié(e) 23 Route du Bassin n° 6 C.E. 355,92638 GENNEVILLIERS CEDEX - 92638 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 356 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIROIRS &DECORS domicilié(e) 23 Route du Bassin n° 6 C.E. 355,92638 GENNEVILLIERS CEDEX - 92638 - France.
La marque MIROIRS &DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIROIRS &DECORS - 23 Route du Bassin n° 6 C.E. 355,92638 GENNEVILLIERS CEDEX - 92638 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393285 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Miroirs encadrés. Images et reproductions encadrées. Cadres à tableaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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