JEAN CHANCEL
Présentation de la marque JEAN CHANCEL
Déposée le 22 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIROGLIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CHANCEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN CHANCEL est expirée depuis le 22 janvier 2018.
MIROGLIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2097696 - Publication au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360919 - Publication au BOPI 2008-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 17 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472594 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174768 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293252 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174767 - Publication au BOPI 1994-07-12
Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598700 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11