C 3
Présentation de la marque C 3
Déposée le 7 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIROGLIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C 3 arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.
MIROGLIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2084599 - Publication au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345828 - Publication au BOPI 2007-07-04
Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268380 - Publication au BOPI 1998-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461159 - Publication au BOPI 2007-09-25
Inscription le 29 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°703097 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656145 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-31