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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRO
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ARTIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIBUS
MIRO SARL

Numéro de dépôt :
98719214
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque ARTIBUS

Déposée le 20 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRO domicilié(e) 18, rue de la Sourdière, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 386 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRO - France.

La marque ARTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIBUS est expirée depuis le 20 février 2008.

MIRO a également déposé les autres marques suivantes : Point de Mire , NKRT , LNRD , PENROSE , 1550 degrés , LE HAUT DU PANIER


MIRO SARL - 18, rue de la Sourdière, 75001 PARIS - France - SIREN 394386262


MIRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

- objets d'arts en métaux commun - objets d'arts en bois, cire, en plâtre ou matières plastiques - meubles, glaces, miroirs - vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou faience.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.