MIRIMA DESIGN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4297780
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Présentation de la marque Les Arts de l'Assise
Déposée le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRIMA DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Arts de l'Assise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRIMA DESIGN domicilié(e) 3 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 164 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque Les Arts de l'Assise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIRIMA DESIGN, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 531164424
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Boîtes en métaux communs ; boîtes aux lettres métalliques ; coffres métalliques ; figurines [statuettes] en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; statues en métaux communs ;
Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux ; couteaux de cuisine ; coutellerie ; cuillers ; fourchettes ; aiguiseurs de couteaux ; canifs ; casse-noix ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizza non électriques ; déplantoirs ; hache-légumes ; hachoirs [couteaux] ; instruments de manucure ; instruments de pédicurie ; lames [armes] ; limes ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à épiler ; pinces ; pinces à ongles ; spatules [outils] ; tranchoirs à fromage non électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage d'intérieur et d'extérieur ; appareils d'éclairage à leds ; installations d'éclairage ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; abat-jour ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils d'éclairage pour vitrines ; appareils d'éclairage sous forme d'appliques ; flambeaux ; fontaines ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; ustensiles de cuisson électriques ; verres de lampes ;
Berceaux ; buffets ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; canapés ; casiers à bouteilles ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs [tables] ; coussins ; établis ; fauteuils ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; jardinières [meubles] ; mannequins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; piédestaux pour pots à fleurs ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; présentoirs métalliques ; présentoirs pour lieux de vente ; produits d'ébénisterie ; pupitres ; rideaux de perles pour la décoration ; rideaux de bambou ; secrétaires ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables ; tables métalliques ; tréteaux [mobilier] ; vannerie ; vitrines [meubles] ; armoires ; bibliothèques ; buffets roulants [meubles] ; cloisons autoportantes [meubles] ; étagères de bibliothèques ; étagères de rangement ; étagères inclinées ; étagères pliantes ; meubles de rangement à papiers ; meubles, à savoir comptoirs de vente et d'exposition ; pans de boiseries pour meubles ; rayonnages ; roulettes de meubles non métalliques ; tablettes de rangement ; meubles et parties de meubles fixes ou mobiles pour le rangement ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; tableaux accroche-clés ; enseignes en bois ou en matière plastique ; statuettes en matière plastique ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; support et distributeur de capsules ; support et distributeur de capsules de café, thé, chocolat, de boissons, d'aliments et de préparations alimentaires ; appareils non électriques pour la préparation de café, thé, chocolat, de boissons, d'aliments et de préparations alimentaires ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques, pièces et parties constitutives de ces produits assiettes ; bacs à fleurs ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; bouteilles ; brosserie ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; carafes ; casseroles ; chinoiseries [porcelaines] ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; faïence ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; flacons ; glaces [matières premières] ; moules à gâteaux ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à café à main ; moulins à usage domestique à main ; moulins de cuisine non électriques ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porcelaines ; poteries ; pots ; poubelles ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; saladiers ; seaux ; services à café ; services à épices ; services [vaisselle] ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; théières ; tirelires ; urnes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre en poudre pour la décoration ; verres [récipients] ; verres à boissons ; volières [cages à oiseaux] ; soucoupes ; tasses ; vaisselle ;
Plaids ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; linge de table non en papier ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table non en papier ; chemins et set de table en fibres synthétiques ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafe (ligne de table) ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; housses de couette ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textile ou en matières plastiques ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; toiles cirées (nappes) ; voilages ; tissus en fibres synthétiques ; tissus pour la décoration intérieure ;
Tapis ; sous-tapis ; tapis-brosses [paillassons] ; carpettes ; revêtements de sols ; tapis antiglissants ; toiles cirées [linoléum] ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; paillassons ; rideaux de douche ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de luminaires, d'appareils d'éclairages, de couverts, de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins, d'objets de décoration et d'art à savoir de mobiles, boîtes, coffrets, figurines, statuettes, cadres, meubles en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de tapis ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises ;
Stylisme [esthétique industrielle] ; et services de design et de conception de luminaires, d'appareils d'éclairages, de couverts, de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins, d'objets de décoration et d'art à savoir de mobiles, boîtes, coffrets, figurines, statuettes, cadres, meubles en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de tapis ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; décoration intérieure ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en architecture ; essai de textiles ; essai de matériaux ; services de design de produits et supports de communication ; architecture ; étude de projets techniques.
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