Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CASSAGNE-BOUTET
Numéro de dépôt :
1610525
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA CASSAGNE-BOUTET
Déposée le 5 juillet 1990 par MIRIEU DE LABARRE née CRUSE Marie Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CASSAGNE-BOUTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CASSAGNE-BOUTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CASSAGNE-BOUTET est expirée depuis le 5 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04