Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIRIBEL domicilié(e) 63-65 Boulevard Masséna, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MIRIBEL - France.
La marque ORTAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTAGONE est expirée depuis le 23 décembre 2004.
S.A.R.L. MIRIBEL - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 PARIS - France
S.A.R.L. MIRIBEL - France
Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183525 - Publication au BOPI 1995-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
- vêtements. - parfums. - sacs à l'exception des sacs pour l'emballage en papier, en matières plastiques, en matières textiles, en caoutchouc, des sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac et à l'exception des sacs jouant le rôle d'étuis conçus spécialement pour des articles de sport, des sacs postaux et des sacs isothermes. Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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