Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD AIGOUAL
MIRIAM GEULJANS
PHILIPPE BOYER

Numéro de dépôt :
4301427
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
SUD AIGOUAL de MIRIAM GEULJANS

Présentation de la marque SUD AIGOUAL

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par MIRIAM GEULJANS et PHILIPPE BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD AIGOUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Les déposants sont MIRIAM GEULJANS domicilié(e) LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France et PHILIPPE BOYER domicilié(e) LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BOYER domicilié(e) LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France.

La marque SUD AIGOUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD AIGOUAL arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


MIRIAM GEULJANS - LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France

PHILIPPE BOYER - LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France


PHILIPPE BOYER - LIEU DIT TALEYRAC - 30570 - VALLERAUGUE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760963 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Fruits conservés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes séchés  ; gelées  ; confitures  ; compotes ;

Sauces (condiments)  ; biscuits ; gâteaux ;

Fruits frais  ; légumes frais  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; arbustes ; plantes ; plants ;

Jus de fruits.