Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY
Mme. Miriam Derville

Numéro de dépôt :
3950868
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
SUNDAY de Miriam Derville

Présentation de la marque SUNDAY

Déposée le 3 octobre 2012 par madame Miriam Derville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUNDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame Miriam Derville domicilié(e) 13 rue Cortambert - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Miriam Derville domicilié(e) 13 rue Cortambert - 75016 - Paris - France.

La marque SUNDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Miriam Derville a également déposé les autres marques suivantes : MIMI LOU


Mme. Miriam Derville - 13 rue Cortambert - 75016 - Paris - France


Mme. Miriam Derville - 13 rue Cortambert - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.