Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TOMBER DANS LE PANNEAU"
MIRGALET ALAIN

Numéro de dépôt :
3202156
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/12/2012
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Présentation de la marque "TOMBER DANS LE PANNEAU"

Déposée le 27 décembre 2002 par la société MIRGALET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "TOMBER DANS LE PANNEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la société MIRGALET ALAIN domicilié(e) 180 rue de Sainte Marie,21410 PONT DE PANY - 21410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 487 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRGALET ALAIN domicilié(e) 180 RUE DE SAINTE MARIE,21410 PONT DE PANY - 21410 - France.

La marque "TOMBER DANS LE PANNEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TOMBER DANS LE PANNEAU" est expirée depuis le 27 décembre 2012.


MIRGALET ALAIN - 180 rue de Sainte Marie,21410 PONT DE PANY - 21410 - France - SIREN 387487853


MIRGALET ALAIN - 180 RUE DE SAINTE MARIE,21410 PONT DE PANY - 21410 - France


Inscription le 17 avril 2003 - retrait partiel n°369178 - Publication au BOPI 2003-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

- Produits de l'imprimerie - Gravures - Cartes postales - Livres - Annuaires - Agendas - Tee-shirts - Diffusion de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés et échantillons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).