Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSATION COTON
MADAME MIREILLE STORCK

Numéro de dépôt :
94536274
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque SENSATION COTON

Déposée le 14 septembre 1994 par madame MIREILLE STORCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSATION COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est madame MIREILLE STORCK domicilié(e) LES CORDELIERS, 16390 AUBETERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MIREILLE STORCK - France.

La marque SENSATION COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSATION COTON est expirée depuis le 14 septembre 2004.


MADAME MIREILLE STORCK - LES CORDELIERS, 16390 AUBETERRE - France


MADAME MIREILLE STORCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couverture de lit et de table Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris d'autres classes) Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc, coudes matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Tous les produits précités étant en coton

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.