Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage
Mme. Mireille Pouizin, Clos des Mûres

Numéro de dépôt :
4269971
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage de Mireille Pouizin

Présentation de la marque Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par madame Mireille Pouizin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est madame Mireille Pouizin domicilié(e) 1180 CHEMIN du Haut-Gibard - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Mûres, Mme. Mireille Pouizin domicilié(e) 1180 CHEMIN du Haut-Gibard - 84820 - VISAN - France.

La marque Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruitissime , Vaillance , Terre de Vie , Terre de Partage , Vin de Partage arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


Mme. Mireille Pouizin, Clos des Mûres - 1180 CHEMIN du Haut-Gibard - 84820 - VISAN - France


Clos des Mûres, Mme. Mireille Pouizin - 1180 CHEMIN du Haut-Gibard - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.