Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mireille LE GALL
/
Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant
Mireille LE GALL

Numéro de dépôt :
3786846
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant de Mireille LE GALL

Présentation de la marque Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant

Déposée le 30 novembre 2010 par Mireille LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Mireille LE GALL domicilié(e) 184, Rue D'Elprêt - 59870 - MARCHIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille LE GALL domicilié(e) 184, Rue D'Elprêt - 59870 - MARCHIENNES - France.

La marque Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Développement de Projets des Etablissements et Services Sociaux D.P.E.2S. Consultant est expirée depuis le 30 novembre 2020.


Mireille LE GALL - 184, Rue D'Elprêt - 59870 - MARCHIENNES - France


Mireille LE GALL - 184, Rue D'Elprêt - 59870 - MARCHIENNES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Conseil en organisation et direction d'établissements sociaux ;

Formation en accompagnement de projets en direction des établissements et services sociaux – formation en prévention et traitement des risques psycho-sociaux ;

Evaluations internes et externes d'établissements sociaux (contrôle de qualité).