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Marques déposées par mademoiselle Mireille DUMOND
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L'ECURIE APPRENANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECURIE APPRENANTE
Mlle Mireille DUMOND, Ecurie Terre d'illich
Mlle Martine CLERC

Numéro de dépôt :
4059896
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024
L\'ECURIE APPRENANTE de Mireille DUMOND

Présentation de la marque L'ECURIE APPRENANTE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par mademoiselle Mireille DUMOND et mademoiselle Martine CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ECURIE APPRENANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Les déposants sont mademoiselle Mireille DUMOND domicilié(e) Luzerne, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France et mademoiselle Martine CLERC domicilié(e) 2 résidence Les Genêts - Logt 4, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Mireille DUMOND, Ecurie Terre d'illich domicilié(e) Luzerne, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France.

La marque L'ECURIE APPRENANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECURIE APPRENANTE est expirée depuis le 10 janvier 2024.

Mireille DUMOND a également déposé les autres marques suivantes : L'EQUITUDE


Mlle Mireille DUMOND, Ecurie Terre d'illich - Luzerne, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France

Mlle Martine CLERC - 2 résidence Les Genêts - Logt 4, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France


Mlle Mireille DUMOND, Ecurie Terre d'illich - Luzerne, MERIADEC - 56400 - PLUMERGAT - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Animaux vivants ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Pensions pour animaux.