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Marques déposées par Mireille DELMAS-MARTY
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BOUSSOLE DES POSSIBLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUSSOLE DES POSSIBLES
Mireille DELMAS-MARTY

Numéro de dépôt :
4548632
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
BOUSSOLE DES POSSIBLES de Mireille DELMAS-MARTY

Présentation de la marque BOUSSOLE DES POSSIBLES

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par Mireille DELMAS-MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSSOLE DES POSSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est Mireille DELMAS-MARTY domicilié(e) 9 Boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque BOUSSOLE DES POSSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSOLE DES POSSIBLES arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.


Mireille DELMAS-MARTY - 9 Boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Brochures, catalogues, circulaires, journaux, livres, revues (périodiques) ;

Education, formation, ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par les galeries d’art ; informations en matière d’éducation ; organisation d’expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres ; rédaction de textes (autres que textes publicitaires) ; services de présentation au public d’oeuvres d’art ou de littérature à buts culturels ou éducatifs.