Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEFORGE
MIREILLE DEFORGE

Numéro de dépôt :
3581898
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
DOMAINE DEFORGE de MIREILLE DEFORGE

Présentation de la marque DOMAINE DEFORGE

Déposée le 11 juin 2008 par MIREILLE DEFORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DEFORGE »

Le déposant est MIREILLE DEFORGE domicilié(e) 510 CHEMIN DES SAUMANES,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIREILLE DEFORGE domicilié(e) 510 CHEMIN DES SAUMANES,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEFORGE est expirée depuis le 11 juin 2018.


MIREILLE DEFORGE - 510 CHEMIN DES SAUMANES,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France


MIREILLE DEFORGE - 510 CHEMIN DES SAUMANES,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.