Marque enregistrée - Marque en vigueur

R ROYAL RACINE BUSINESS DECO
Mme. Mireille CLAVOT

Numéro de dépôt :
4312104
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
R ROYAL RACINE BUSINESS DECO de Mireille CLAVOT

Présentation de la marque R ROYAL RACINE BUSINESS DECO

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par madame Mireille CLAVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R ROYAL RACINE BUSINESS DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est madame Mireille CLAVOT domicilié(e) BT5, 12 RUE DU PAVE DES GARDES - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mireille CLAVOT domicilié(e) BT 5, 12 RUE DU PAVE DES GARDES - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque R ROYAL RACINE BUSINESS DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYAL RACINE BUSINESS DECO arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.


Mme. Mireille CLAVOT - BT5, 12 RUE DU PAVE DES GARDES - 92370 - CHAVILLE - France


Mme. Mireille CLAVOT - BT 5, 12 RUE DU PAVE DES GARDES - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; SCULPTURE EN BOIS ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Couture ; SERVICE DE BRODERIE ; SERVICE DE SCULPTURE EN BOIS ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; ORGANISATION DE DIVERTISSEMENT POUR MARIAGE ; EXPOSITION ARTISTIQUE ET LOCATION DE SCULPTURE EVENEMENTIELLE ;

Services de restauration (alimentation) ; ORGANISATION DE RECEPTION DE MARIAGE( nourriture et boissons).