Déposée le 9 juin 2004 par la société Mireille BEZ Exploitante agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE FAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la société Mireille BEZ Exploitante agricole domicilié(e) 1 rue du Roc Hameau de Favas,341600 ST BAUZILLE DE MONTMEL - 341600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 008 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille BEZ domicilié(e) 1 rue du Roc Hameau de Favas,341600 ST BAUZILLE DE MONTMEL - 341600 - France.
La marque DOMAINE DE FAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FAVAS est expirée depuis le 9 juin 2014.
Mireille BEZ Exploitante agricole - 1 rue du Roc Hameau de Favas,341600 ST BAUZILLE DE MONTMEL - 341600 - France - SIREN 423008192
Mireille BEZ - 1 rue du Roc Hameau de Favas,341600 ST BAUZILLE DE MONTMEL - 341600 - France
Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406842 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603648 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666896 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. – bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DE FAVAS"
