Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNES D'ALICE
Madame Mireille BERTRAND

Numéro de dépôt :
4608765
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
VIGNES D\'ALICE de Mireille BERTRAND

Présentation de la marque VIGNES D'ALICE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par madame Mireille BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNES D'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est madame Mireille BERTRAND domicilié(e) Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque VIGNES D'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES D'ALICE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

Mireille BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : Mas de Bertrand , CHÂTEAU MALAVIEILLE Léonie M , TERRES POUPRES , ROC & LUNE , LE ROSE HUPPE , , LA BOUTINE , SOLEIL D'EVA


Madame Mireille BERTRAND - Hameau de Mérifons - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vins d’appellation d’origine protégée, à savoir vins AOP LANGUEDOC, tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.