Marque enregistrée - Marque en vigueur

M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE
Mme. Mireille BERTRAND

Numéro de dépôt :
4175092
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2025
M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE de Mireille BERTRAND

Présentation de la marque M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par madame Mireille BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est madame Mireille BERTRAND domicilié(e) Mérifons, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CHATEAU MALAVIEILLE ALLIANCE arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.

Mireille BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : FACULTE LIBRE DE DEVELOPPEMENT ET DE PSYCHOTHERAPIE F.L.D.P. , UNIVERSITE LIBRE DE DEVELOPPEMENT ET DE PSYCHOTHERAPIE U.L.D.P. , Mas de Bertrand , CHÂTEAU MALAVIEILLE Léonie M , TERRES POUPRES , VIGNES D'ALICE , ROC & LUNE , LE ROSE HUPPE , , LA BOUTINE


Mme. Mireille BERTRAND - Mérifons, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Vins AOP provenant de l'exploitation exactement désignée Château Malavieille.