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Marques déposées par madame Mireille AMAT
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Spiralia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiralia
Mme. Mireille AMAT

Numéro de dépôt :
4292393
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
Spiralia de Mireille AMAT

Présentation de la marque Spiralia

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par madame Mireille AMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiralia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est madame Mireille AMAT domicilié(e) 3 Impasse de la Minoterie - 85230 - Saint Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mireille AMAT domicilié(e) 3 IMPASSE de la Minoterie - 85230 - SAINT-GERVAIS - France.

La marque Spiralia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiralia arrivera à expiration en date du 8 août 2026.


Mme. Mireille AMAT - 3 Impasse de la Minoterie - 85230 - Saint Gervais - France


Mme. Mireille AMAT - 3 IMPASSE de la Minoterie - 85230 - SAINT-GERVAIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; algues, extraits d'algues et de cyanobactéries à usage alimentaire en frais ou séché ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; algues en condiment, biscuiterie, ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; algues, micro-algues, cyanobactéries pour l'alimentation humaine ou animale,.