Déposée le 30 octobre 2002 par MIREBEAU Michel André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPRAY SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est MIREBEAU Michel André domicilié(e) Route de Presles en Brie , BP 17,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel André MIREBEAU domicilié(e) Route de Presles en Brie , BP 17,77220 GRETZ ARMAINVILIERS - 77220 - France.
La marque SPRAY SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAY SAVEUR est expirée depuis le 30 octobre 2012.
MIREBEAU Michel André - Route de Presles en Brie , BP 17,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France
Michel André MIREBEAU - Route de Presles en Brie , BP 17,77220 GRETZ ARMAINVILIERS - 77220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Viande, poisson, crustacés non vivants, volaille et gibier, foie gras, charcuterie ; extraits de viandes, fruits, champignons, truffes, algues et légumes conservés, séchés et cuits, extraits aromatiques, plats cuisinés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et dérivés du lait ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie, biscuit et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever, amidons à usage alimentaire ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments ; poivres, aromates, épices et extraits d'épices, herbes et plantes aromatiques ; fonds de sauces, potages et bouillons. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, arômes, extraits aromatiques et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPRAY SAVEUR"
