Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DES PÂTES
MIREBEAU Michel André

Numéro de dépôt :
99808667
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque LE COMPTOIR DES PÂTES

Déposée le 17 août 1999 par MIREBEAU Michel André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DES PÂTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est MIREBEAU Michel André, domicilié(e) B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel André MIREBEAU - France.

La marque LE COMPTOIR DES PÂTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DES PÂTES est expirée depuis le 17 août 2009.

MIREBEAU Michel André a également déposé les autres marques suivantes : LES HUILES SAVEURS , Secrets de marmite , TAGELLES , SPRAY SAVEUR , LES VINAIGRES SAVEURS , La maison des épices , ACTE 2 AU SERVICE DE VOTRE IMAGE , Traditions culinaires d'île de France , Saveurs de l'olivaie , SORIPA


MIREBEAU Michel André - B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France


Michel André MIREBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Viande, poisson, crustacés non vivants, volaille et gibier, foie gras, charcuterie ; extraits de viande, fruits, champignons, truffes, algues et légumes conservés, séchés et cuits, extraits aromatiques, plats cuisinés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et dérivés du lait ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, ravioles, pain, pâtisserie, biscuit et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, amidons à usage alimentaire ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments ; poivres, aromates, épices et extraits d'épices, herbes et plantes aromatiques ; fonds de sauces, potages et bouillons. Service de restauration à emporter ou à consommer sur place, service d'approvisionnements de produits alimentaires à domicile ; hébergement temporaire, hôtellerie et chambres d'hôtes ; gestion de lieux d'exposition.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.