Déposée le 17 septembre 1998 par MIREBEAU Michel André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La maison des épices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est MIREBEAU Michel André, domicilié(e) B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel André MIREBEAU - France.
La marque La maison des épices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIREBEAU Michel André - B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France
Michel André MIREBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Viande, poisson, crustacés non vivants, volaille et gibier, foie gras, charcuterie ; extraits de viande, fruits, champignons, truffes, algues et légumes conservés, séchés et cuits, extraits aromatiques, plats cuisinés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et dérivés du lait ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie, biscuit et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, amidons à usage alimentaire ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments ; poivres, aromates, épices et extraits d'épices, herbes et plantes aromatiques ; fonds de sauces, potages et bouillons. Service de restauration à emporter ou à consommer sur place, service d'approvisionnements de produits alimentaires à domicile ; hébergement temporaire, hôtellerie et chambres d'hôtes ; gestion de lieux d'exposition.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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