Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIQUEMENT VOTRE
MIREBEAU Michel André

Numéro de dépôt :
94531962
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque GASTRONOMIQUEMENT VOTRE

Déposée le 3 août 1994 par MIREBEAU Michel André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMIQUEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est MIREBEAU Michel André, domicilié(e) B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIREBEAU Michel André - France.

La marque GASTRONOMIQUEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIQUEMENT VOTRE est expirée depuis le 3 août 2004.

MIREBEAU Michel André a également déposé les autres marques suivantes : LES HUILES SAVEURS , Secrets de marmite , LE COMPTOIR DES PÂTES , TAGELLES , SPRAY SAVEUR , LES VINAIGRES SAVEURS , La maison des épices , ACTE 2 AU SERVICE DE VOTRE IMAGE , Traditions culinaires d'île de France , Saveurs de l'olivaie


MIREBEAU Michel André - B.P. 17, Route de Presles, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France


MIREBEAU Michel André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Viande, poisson, crustacés non vivants, volaille et gibier, foie gras, charcuterie; extraits de viande, fruits, champignons, truffes, algues et légumes conservés, séchés et cuits, extraits aromatiques, plats cuisinés; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers et dérivés du lait; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, semoule, chocolat; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie, biscuit et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, amidons à usage alimentaire; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments; poivres aromates, épices et extraits d'épices, herbes et plantes aromatiques, fonds de sauces, potages et bouillons.Alcools, alcoolats, spiritueux et liqueurs; vins en poudre ou liquide; boissons alcoolisées obtenues par distillation ou fermentation à l'exception des bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.