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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIRE Métrés
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C.M.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.A
MIRE (S.A.) Métrés, Implantations, Relevés, Etudes

Numéro de dépôt :
3250979
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
C.M.A de MIRE Métrés

Présentation de la marque C.M.A

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) MIRE Métrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.M.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIRE Métrés domicilié(e) 13 rue Le Sueur,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Gusmano MIRE SA domicilié(e) 52, avenue du Maréchal Joffre,92024 NANTERRE Cedex - 92024 - France.

La marque C.M.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.A est expirée depuis le 9 octobre 2013.

MIRE Métrés a également déposé les autres marques suivantes : ARMATIS , PLANISFER , PRISME , MIRE , 3D BARRES


MIRE (S.A.) Métrés, Implantations, Relevés, Etudes - 13 rue Le Sueur,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 432623130


Monsieur Pierre Gusmano MIRE SA - 52, avenue du Maréchal Joffre,92024 NANTERRE Cedex - 92024 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487078 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Construction métallique transportables, matériaux métalliques pour les voies ferrées.

Appareils scientififiques de mesures, géodésiques, topographiques, optiques et de contrôle.