Déposée le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TRIOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIRBAT domicilié(e) 6883 Route de Marseille, Quartier Bompas - 84140 - MONTFAVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 368 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque TRIOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIRBAT, SAS - 6883 Route de Marseille, Quartier Bompas - 84140 - MONTFAVET - France - SIREN 326368487
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Tubes de chauffage et de distribution d'eau ; planchers chauffants ; installations de chauffage ou de rafraichissement, nommément système de chauffage ou de rafraichissement par circulation d'eau dans un réseau de tubes intégrés dans des dalles isolantes d'un plancher ; appareils de rafraichissement et de chauffage ;
Feuilles isolantes, plaques isolantes ; tubes et tuyaux non métalliques flexibles ou non ; tubes de chauffage et de distribution d'eau ; dalles d'isolation thermique en polystyrène expansé ou polyuréthane ;
Matériaux et éléments de construction non métalliques pour sols et chapes de sols, chapes ; chaux ; plâtres, mortiers et bétons auto-plaçants, auto-nivelants et auto-lissants, ciments, enduits (matériaux de construction) pour le lissage des sols ; primaires d'accrochage pour la construction et le revêtement de sols.
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