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Marques déposées par MIRAVAL PROVENCETODO
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L'ART DU ROSÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DU ROSÉ
MIRAVAL PROVENCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4365558
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2027
L\'ART DU ROSÉ de MIRAVAL PROVENCE

Présentation de la marque L'ART DU ROSÉ

Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par MIRAVAL PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DU ROSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est MIRAVAL PROVENCETODO domicilié(e) Route de Jonquières, La Ferrière, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 067 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIES, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ART DU ROSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU ROSÉ arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

MIRAVAL PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Muse de Miraval


MIRAVAL PROVENCE, Société en nom collectif - Route de Jonquières, La Ferrière, 84100 ORANGE - France - SIREN 793067554


MARCHAIS ASSOCIES, M. Guillaume MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 6 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727584 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 23 mai 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°757478 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 9 juillet 2019 - Pourvoi en cassation n°762534 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 12 octobre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°797643 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Vins rosés ;

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