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Marques déposées par MIRAULT Alain
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FORCE HANDICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE HANDICAP
MIRAULT Alain

Numéro de dépôt :
96637559
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque FORCE HANDICAP

Déposée le 2 août 1996 par MIRAULT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est MIRAULT Alain, domicilié(e) 860 Rue Paul Cézanne, 34670 BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIRAULT Alain - France.

La marque FORCE HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE HANDICAP est expirée depuis le 2 août 2006.


MIRAULT Alain - 860 Rue Paul Cézanne, 34670 BAILLARGUES - France


Monsieur MIRAULT Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles notamment toute activité touchant de près ou de loin au monde de l'handicap par un support visuel