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Marques déposées par MIRATON Jacques
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Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne
MIRATON Jacques

Numéro de dépôt :
3161323
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne de MIRATON Jacques

Présentation de la marque Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne

Déposée le 24 avril 2002 par MIRATON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est MIRATON Jacques domicilié(e) 18, rue Ste Radegonde,78140 St Germain en Laye - 78140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Weyl - Avocat à la Cour Baker & McKenzie domicilié(e) 32, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il faudrait être aveugle pour voter pour un borgne est expirée depuis le 24 avril 2012.


MIRATON Jacques - 18, rue Ste Radegonde,78140 St Germain en Laye - 78140 - France


Claire Weyl - Avocat à la Cour Baker & McKenzie - 32, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Montres. Verres à boire. Vêtements ; bretelles ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chemises ; cravates ; écharpes ; foulards ; gants ; pull-overs ; tee-shirts ; vestes ; visières [chapellerie]. Briquets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.