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Marques déposées par MIRAT Thierry
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NET-E-NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET-E-NOVA
MIRAT Thierry, Daniel

Numéro de dépôt :
99825371
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque NET-E-NOVA

Déposée le 25 novembre 1999 par MIRAT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NET-E-NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 25 novembre 2024.

Le déposant est MIRAT Thierry, Daniel, domicilié(e) 18 Rue Alphonse Daudet, 91450 Etiolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRAT Thierry - France.

La marque NET-E-NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET-E-NOVA est expirée depuis le 25 novembre 2009.


MIRAT Thierry, Daniel - 18 Rue Alphonse Daudet, 91450 Etiolles - France


MIRAT Thierry - France


Publication - Publication au BOPI 1999-53

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Republication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

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