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Marques déposées par MIRAS GEORGES
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Façon PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Façon PROVENCE
MIRAS GEORGES

Numéro de dépôt :
99811465
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque Façon PROVENCE

Déposée le 10 septembre 1999 par MIRAS GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Façon PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est MIRAS GEORGES, domicilié(e) 24 CHEMIN DES GOURGUETTES, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges MIRAS - France.

La marque Façon PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Façon PROVENCE est expirée depuis le 10 septembre 2009.

MIRAS GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS


MIRAS GEORGES - 24 CHEMIN DES GOURGUETTES, 06150 CANNES LA BOCCA - France


Georges MIRAS - France


Inscription le 13 avril 2001 - Rejet partiel n°321228 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres, literie, objets d'art en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).