Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARRAYA
Numéro de dépôt :
3109670
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARRAYA
Déposée le 29 juin 2001 par MIRANDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRAYA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIRANDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°353039 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32