Déposée le 14 octobre 2004 par MIRANDE GISELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ametsa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est MIRANDE GISELE domicilié(e) 108, RUE VICTOR HUGO,64130 MAULEON - 64130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRANDE GISELE domicilié(e) 108, RUE VICTOR HUGO, B.P. 61,64130 MAULEON - 64130 - France.
La marque ametsa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ametsa est expirée depuis le 14 octobre 2014.
MIRANDE GISELE - 108, RUE VICTOR HUGO,64130 MAULEON - 64130 - France
MIRANDE GISELE - 108, RUE VICTOR HUGO, B.P. 61,64130 MAULEON - 64130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
• vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, bonneterie, sous-vêtements. • portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, d'écoliers. • produits de l'imprimerie, papeteries adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, boîtes carton, ou papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets, pochettes pour l'emballage (en papier ou matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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