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Marques déposées par monsieur MIRANDA Pascal
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DEVAL TROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVAL TROT
M. MIRANDA Pascal

Numéro de dépôt :
4070608
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2024
DEVAL TROT de MIRANDA Pascal

Présentation de la marque DEVAL TROT

Déposée le 19 février 2014 par monsieur MIRANDA Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEVAL TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur MIRANDA Pascal domicilié(e) 20 place des Cordeliers - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIRANDA Pascal domicilié(e) 20 place des Cordeliers - 07100 - ANNONAY - France.

La marque DEVAL TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVAL TROT est expirée depuis le 19 février 2024.


M. MIRANDA Pascal - 20 place des Cordeliers - 07100 - ANNONAY - France


M. MIRANDA Pascal - 20 place des Cordeliers - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.