Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CLOS DAVIAUD
SCEA MIRAMBEAU

Numéro de dépôt :
3287295
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
CHATEAU LE CLOS DAVIAUD de MIRAMBEAU

Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD

Déposée le 19 avril 2004 par MIRAMBEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE CLOS DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est MIRAMBEAUTODO domicilié(e) « Le Port du Pontet »,33890 JUILLAC - 33890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MIRAMBEAU domicilié(e) BP 80,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

La marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD est expirée depuis le 19 avril 2014.

MIRAMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE LABORDE


SCEA MIRAMBEAU - « Le Port du Pontet »,33890 JUILLAC - 33890 - France


SCEA MIRAMBEAU - BP 80,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vin d'appellation. Montagne Saint-Emilion.