CHATEAU LE CLOS DAVIAUD
Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD
Déposée le 19 avril 2004 par MIRAMBEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE CLOS DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DAVIAUD est expirée depuis le 19 avril 2014.
MIRAMBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22