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Marques déposées par la société MIRAMAP
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AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne)
MIRAMAP, Association

Numéro de dépôt :
3560511
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028
AMAP (Association Pour le Maintien de l\'Agriculture Paysanne) de MIRAMAP

Présentation de la marque AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne)

Déposée le 3 mars 2008 par la société MIRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la société MIRAMAP domicilié(e) 58 RUE RAULIN - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 026 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Inter-régional des AMAP, Mme CARBONE Elisabeth domicilié(e) 58 RUE RAULIN - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMAP (Association Pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne) arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.


MIRAMAP, Association - 58 RUE RAULIN - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 522026160


Mouvement Inter-régional des AMAP, Mme CARBONE Elisabeth - 58 RUE RAULIN - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671432 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676487 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.